Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAIL
M. Patrick FOURQUET
M. Maximilien FOURQUET

Numéro de dépôt :
4060011
Date de dépôt :
12/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2024
SNAIL de Patrick FOURQUET

Présentation de la marque SNAIL

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2014 par monsieur Patrick FOURQUET et monsieur Maximilien FOURQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur Patrick FOURQUET domicilié(e) COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France et monsieur Maximilien FOURQUET domicilié(e) COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick FOURQUET domicilié(e) COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France.

La marque SNAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAIL est expirée depuis le 12 janvier 2024.

Patrick FOURQUET a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN WORLD , MJ & PF , SNAIL


M. Patrick FOURQUET - COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France

M. Maximilien FOURQUET - COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France


M. Patrick FOURQUET - COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques.